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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DE DIE JAILLANCE
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CUVEE IMPERIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE IMPERIALE
LA CAVE DE DIE JAILLANCE Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1399128
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2017
CUVEE IMPERIALE de LA CAVE DE DIE JAILLANCE

Présentation de la marque CUVEE IMPERIALE

Déposée le 13 mars 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DE DIE JAILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE IMPERIALE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DE DIE JAILLANCE domicilié(e) 26150 DIE (dossier no 2338041) - 26150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 193 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2338041) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 13 mars 2017.

LA CAVE DE DIE JAILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : RHAPSODY , CYBELE


LA CAVE DE DIE JAILLANCE Société coopérative agricole - 26150 DIE (dossier no 2338041) - 26150 - France - SIREN 301193298


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2338041) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338041 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation n°2084616 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 26 juin 2007 - Changement de dénomination n°456446 - Publication au BOPI 2007-06-26

Vin mousseux "Clairette de Die" appellation contrôlée, vin tranquille "Clairette de Die" appellation contrôlée, V.D.Q.S. "Châtillon-en-Diois" rouge ou blanc.